Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTRI VERT
SALVECO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4218139
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2025

Présentation de la marque DISTRI VERT

Déposée le 15 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALVECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DISTRI VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALVECO domicilié(e) ZA HELLIEULE 4, Avenue Pierre Mendès-France - 88100 - SAINT-DIE DES VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 664 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALVECO, M. AUBERGER Stephan domicilié(e) ZA HELLIEULE 4, Avenue Pierre Mendès-France - 88100 - SAINT-DIE DES VOSGES - France.

La marque DISTRI VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRI VERT arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

SALVECO a également déposé les autres marques suivantes : CHIMIE VERTE , HYGIOS , NaturNett , OSANIS , OSANIS , VERTVECO , SALVECO TECHNOLOGY NATURELLEMENT SAINT , SALVECO CHEMISTRY INSPIRED BY THE FUTURE , SALVECO LA PROPRETE AU NATUREL , CHIMIE VEGETALE


SALVECO, Société par actions simplifiée - ZA HELLIEULE 4, Avenue Pierre Mendès-France - 88100 - SAINT-DIE DES VOSGES - France - SIREN 399664846


SALVECO, M. AUBERGER Stephan - ZA HELLIEULE 4, Avenue Pierre Mendès-France - 88100 - SAINT-DIE DES VOSGES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).